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Dernière mise à jour : 26.05.2021
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Sauf accord exprès, écrit et préalable de la direction de l’Institut, toute utilisation, sous quelque forme que ce soit (téléchargement, impression, copie, intégration dans des services online, etc.) à des fins autres que l’Usage privé est strictement interdite. Cette interdiction porte entre autres sur le logo ainsi que le nom de l’Institut, ainsi que les logos et noms en lien avec l’Institut figurant sur les Sites.
Si - et dans la mesure où – des sites hôtes sont hébergés par l’Institut, chacun de ces sites est soumis à ses règles propres en matière de droit de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur.
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